Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU
/
CETRA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CETRA
ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99793071
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CETRA

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CETRA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU domicilié(e) Rue Pasteur, NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MOREAU APS , SUPTRA , MOREAU , (Marque figurative) , INDRA , MOREAU AGRI , XERA , EVOCLAME


ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU (Société Anonyme) - Rue Pasteur, NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING - France - SIREN 685720328


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349341 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Machines-outils, machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines motrices pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, tracteurs, remorques de véhicules, véhicule automoteur équipé d'une effeuilleuse, d'une arracheuse, d'une trémie ou d'un chargement direct permettant de récolter les endives en une seule fois.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.